Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site AssurPatounes est édité par : [Nom / Raison sociale]

  • Statut : [Micro-entreprise]
  • SIREN / SIRET : [À compléter]
  • Adresse : [À compléter]
  • Email : [contact@assurpatounes.fr]
  • Responsable de la publication : [Nom]

2. Hébergement

Hébergé par : [Nom de l'hébergeur, ex. OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France]

3. Nature de l'activité

AssurPatounes est un site d'information et de comparaison indépendant. Il ne souscrit pas de contrats d'assurance, ne collecte aucune prime et n'exerce pas d'activité d'intermédiation en assurance au sens du Code des assurances. Les souscriptions s'effectuent exclusivement sur les sites des assureurs concernés.

4. Liens partenaires et rémunération

Certains liens présents sur ce site sont des liens d'affiliation : si l'utilisateur souscrit un contrat après avoir cliqué sur ces liens, l'éditeur peut percevoir une commission versée par l'assureur ou sa plateforme d'affiliation, sans surcoût pour l'utilisateur. Les contenus restent établis de manière indépendante, conformément à la loi du 9 juin 2023 encadrant l'influence commerciale.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, structure, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne remplacent pas les conditions générales des assureurs ni un conseil personnalisé. Les tarifs peuvent évoluer : seule la documentation officielle de chaque assureur fait foi.